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Confidentialité |
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Dernière révision:
Friday December 10, 2004 |
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Généralités Nous sommes engagés à assurer la protection des renseignements personnels recueillis par nous et sous notre possession ou notre contrôle. Dans les cas où nous pouvons, maintenant ou à une date ultérieure, recueillir des informations personnelles sur notre site ou autrement dans le cours de nos affaires, la Politique de Protection des Renseignements Personnels, telle qu’affichée de temps à autre sur le site s’appliquera à la cueillette, à l’utilisation et à la divulgation de l’information personnelle. La Politique de Protection des Renseignements Personnels est sujette à la législation en matière de protection de la vie privée en vigueur dans votre juridiction. Dans le cas d’un conflit entre la Politique de Protection des Renseignements Personnels et la législation en matière de protection de la vie privée applicable, la législation en matière de protection de la vie privée applicable s’appliquera dans la mesure nécessaire afin de remédier au conflit. Information personnelle Telle qu’utilisée dans cette Politique, « information personnelle » signifie de l’information à propos d’un individu identifiable, tel que l’âge, l’adresse résidentielle, le numéro de téléphone résidentiel, le salaire, l’origine ethnique, la date de naissance, la race, l’état matrimonial, les empreintes digitales et les dossiers médicaux. En général, l’information personnelle n’inclut pas, par exemple, le nom, le titre, l’adresse d’affaires, l’adresse courriel d’affaires, et le numéro de téléphone d’affaires ou le numéro de fax d’un employé d’une organisation. Changements à la Politique de Protection des Renseignements Personnels Nous nous réservons le droit d’effectuer des changements de temps à autre à cette Politique de Protection des Renseignements Personnels sans préavis. Veuillez vous assurer que vous passez en revue cette page chaque fois que vous visitez notre site afin de faire le suivi des changements. Les changements affecteront seulement l’information personnelle fournie après que le changement soit entré en vigueur. Sites externes Notre site peut contenir des liens qui permettent d’accéder à d’autres sites Internet. Vous devriez lire la Déclaration/Politique de protection des renseignements personnels des autres sites étant donné qu’elles peuvent différer de la nôtre. Soyez conscient que nous ne sommes pas responsables des pratiques de protection des renseignements personnels des autres sites. Témoins Nous pouvons, de temps à autre, recueillir de l’information non personnelle à propos de vous et de votre utilisation de notre site à travers l’utilisation de témoins. Nous n’associons pas ou ne faisons pas correspondre cette information avec toute information personnelle que vous soumettez sur le site. Nous utilisons les témoins pour déterminer la langue de préférence et pour analyser l’usage du site. Certains fureteurs peuvent être réglés pour rejeter la plupart des témoins. Si votre fureteur est réglé de cette façon, la plupart des caractéristiques de notre site devraient demeurer disponibles pour vous. Consentement En utilisant notre site, vous consentez à ce que nous recueillions, utilisions et divulguions votre information personnelle tel que décrit dans cette Politique de Protection des Renseignements Personnels. Objet de l’identification Nous identifions l’objet pour lequel l’information personnelle est recueillie avant ou au moment de la cueillette. Cueillette d’information Nous recueillons l’information personnelle que vous nous fournissez volontairement soit via le site, courriel, courrier, fax, téléphone ou autres moyens de communication. Nous obtenons le consentement de l’individu afin de recueillir, d’utiliser ou de divulguer son information personnelle avant ou au moment de la cueillette d’information. Dans certaines circonstances, le consentement est demandé après que l’information soit déjà recueillie mais avant son utilisation. Nous limitons la cueillette d’information personnelle aux détails qui sont nécessaires pour les fins d’identification. Lorsque vous visitez notre site, certaines informations non personnelles et des données peuvent être automatiquement recueillies par notre administrateur de site web. Le genre d’information non personnelle recueillie inclut la date et l’heure de votre visite, l’adresse du site web précédant que vous avez visité et la durée de votre visite. Limites d’utilisation, de divulgation et de rétention L’information personnelle que nous recueillons est utilisée ou divulguée dans le but pour lequel elle est recueillie et seulement tel qu’autrement autorisée par les modalités de la Politique de Protection des Renseignements Personnels. Nous utilisons ou divulguons seulement l’information personnelle que nous recueillons dans un but autre que celui identifié avant ou au moment de la cueillette, ou de manière sans rapport avec celles décrites dans la Politique de Protection des Renseignements Personnels, si vous avez consenti à une telle autre utilisation ou divulgation. Nous ne vendons pas ou ne louons pas votre information personnelle ou ne la partageons pas avec des tiers, excepté tel que stipulé ci-après dans la section « Exceptions d’utilisation ». Nous conservons l’information personnelle aussi longtemps que requis comme moyen d’identification ou tel que requis par la loi. Exactitude Nous gardons l’information personnelle que nous recueillons la plus exacte, complète et à jour possible afin de remplir les objectifs pour lesquels elle est recueillie. Sauvegarde et sécurité Nous protégeons l’information personnelle que nous recueillons à l’aide de mesures de sauvegarde de sécurité qui conviennent à la sensibilité de l’information. Veuillez garder à l’esprit que l’information personnelle qui nous est transmise via courriel ou autrement en utilisant notre site web, est transmise sans cryptage. En d’autres termes, l’information n’est pas convertie en texte code mais elle est plutôt envoyée dans la même forme que celle que vous transmettez sur notre site. Bien qu’il soit peu probable qu’un tiers intercepte la transmission, il existe toujours une possibilité que cela survienne. Transparence Sur demande, vous pouvez réviser et vérifier l’exactitude et l’intégralité et demander que des changements soient effectués à votre information personnelle qui est en notre possession ou notre contrôle. Si vous vous rendez compte que l’information est inexacte ou incomplète, veuillez s’il vous plaît nous en informer via courriel ou courrier aux adresses mentionnées ci-après à la section « Renseignements et plaintes ». Renseignements et plaintes Nous nous efforcerons de répondre efficacement aux questions, inquiétudes et plaintes à propos de la protection des renseignements personnels et de notre Politique de Protection des Renseignements Personnels et des procédures. Comment nous rejoindre : Vous pouvez écrire au département du service à la clientèle de Trudell Medical Marketing Limited ou envoyer un courriel au service à la clientèle de Trudell Medical Marketing Limited à customerservice@tmml.com Si vos questions, inquiétudes ou plaintes n’ont pas été traitées à votre satisfaction, vous pouvez contacter la Direction de la protection des renseignements personnels de Trudell Medical Marketing Limited à : Trudell Medical Marketing Limited, 738 Third Street, London, Ontario, N5V 5J7. Exceptions d’utilisation Nous nous réservons le droit de divulguer votre information personnelle à des tiers dans les cas suivants :
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